Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site. L’utilisation du site doit rester conforme aux lois applicables et aux droits des tiers.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site. L’utilisation du site doit rester conforme aux lois applicables et aux droits des tiers.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales relatives à l’accompagnement en business coaching. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’adaptation à une situation particulière. Toute demande spécifique peut être traitée séparément selon les modalités communiquées par le site.

Core Terms

Les conditions financières, lorsqu’elles sont applicables, sont communiquées avant toute prestation ou tout engagement. Sauf indication contraire, les montants indiqués s’entendent hors taxes et peuvent être révisés selon le contexte de la demande. Aucun paiement n’est réputé dû sans confirmation préalable des conditions applicables.

03

Conditions financières

Operational Scope

Les conditions financières, lorsqu’elles sont applicables, sont communiquées avant toute prestation ou tout engagement. Sauf indication contraire, les montants indiqués s’entendent hors taxes et peuvent être révisés selon le contexte de la demande. Aucun paiement n’est réputé dû sans confirmation préalable des conditions applicables.

Reference document WIPO
04

Obligations des utilisateurs

Payments & Changes

Le client s’engage à fournir des informations exactes et à coopérer de bonne foi dans le cadre des échanges. Le site peut refuser ou interrompre toute demande incompatible avec ses capacités, ses règles internes ou la loi applicable. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou perturbatrice peut entraîner une restriction d’accès.

Reference document HCCH

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, aucune reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation n’est permise. Les droits non expressément accordés demeurent réservés.

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, aucune reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation n’est permise. Les droits non expressément accordés demeurent réservés.

Reference Service Public FR
06

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’adéquation à un objectif particulier. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité du site ne saurait être engagée pour les dommages indirects, pertes de données, pertes d’exploitation ou conséquences résultant d’une utilisation inappropriée du site ou de ses informations.

Reference EU Commission